Déposée le 2 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) Avenue d'Angers, 53032 LAVAL (dossier no 2171776) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLVAY (Société Anonyme) domicilié(e) (dossier no 2171776) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590122.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2010.
SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CREAPLAST , S STMP
SOLVAY AUTOMOTIVE FRANCE (Société Anonyme) - Avenue d'Angers, 53032 LAVAL (dossier no 2171776) - France
SOLVAY (Société Anonyme) - (dossier no 2171776) - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171776 - Publication au BOPI 2000-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Produits en matières plastiques pour l'automobile. Articles (non compris dans d'autres classes) en matières plastiques, réservoirs à essence en matières plastiques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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